Responsable de la publication
Jean Louis BLANCHARD
Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins - FFESSM
24, quai de Rive Neuve
13284 MARSEILLE CEDEX 07
Tél.: 0820 000 457
N° Siret : 775 559 909 00012
Code APE : 926C

Numéro de déclaration à la CNIL
1169660

Conception et réalisation
FICLAB
http://www.lesmoux.net

Hébergement
Ste ASPSERVEUR
2 rue du Beausset
13001 Marseille
http://www.aspserveur.com

Traitement des données personnelles

Les adresses électroniques recueillies lors de l'inscription à la lettre d'information ne seront pas communiquées à des tiers.

Les informations recueillies par votre club et saisies sur le site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'établissement et à l'envoi de votre licence FFESSM, des cartes de certification éventuelles et d'une manière plus générale, de tout courrier fédéral susceptible de vous être adressé directement ainsi qu'à répondre aux demandes institutionnelles. Une partie des ces informations (coordonnées postales ou électroniques) pourra être cédée à des partenaires ou à des tiers pour toutes opérations de mailing. 

Rectification et suppression

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, jouit d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant.

Conformément à cette loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez donc d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez :

- soit adresser un message électronique à licences@ffessm.fr .

- soit adresser un courrier postal au service "licences" de la FFESSM, 24 quai de Rive Neuve - 13284 Marseille Cedex 07.

- soit vous connecter sur "l'espace licencié" du site www.ffessm.fr, au niveau de la rubrique "acces espace licencié". Vous pourrez y effectuer les corrections concernant votre adresse, votre catégorie socio-professionnelle et les informations concernant la pratique de vos activités fédérales. A partir de cette rubrique, il vous sera également possible de refuser que vos coordonnées fassent l'objet d'opérations commerciales telles citées ci-dessus.